conseil municipal du 17 octobre 2014
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2014
Présents : 16
Absents excusés : Mme Magaly GEORGES (pouvoir à PEJU Nathalie), MM. Jean-Pierre BOUVIER (pouvoir à GIROUD Jean-Paul) et David PUSSIER (pouvoir à MASSON Delphine)
Secrétaire de séance : Nathalie PEJU
Date d’envoi de la convocation : 11 octobre 2014
Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 12 septembre 2014 :Compte-rendu validé à l’unanimité.
1. URBANISME
Une courte rétrospective des demandes d’autorisation et de renseignements d’urbanisme effectués depuis le début de l’année est présentée par l’adjoint délégué :
2 permis de construire concernent la construction de maisons individuelles ;
8 permis de construire concernent des modifications à bâtiments existants :
1 permis de construire concerne la réalisation d’un bâtiment agricole ;
19 ventes de maisons d’habitations ;
Plusieurs dossiers sont en cours d’instruction.
Des parcelles boisées sont en vente sur le territoire communal. Le conseil municipal est favorable à l’approfondissement d’une l’étude en vue d’une éventuelle acquisition.
2. ENVIRONNEMENT
Affouage: 17 personnes sont inscrites. L’O.N. F. marquera les arbres mi-novembre.
Ambroisie: Des particuliers se sont plaints de la présence d’ambroisie dans des champs cultivés. L’agriculteur concerné est entré en contact avec les plaignants pour les informer des mesures qu’il allait mettre en œuvre pour résoudre ce problème ;
Une conseillère municipale précise que malheureusement le bord des routes est également un lieu privilégié pour l’ambroisie, faute d’un entretien régulier.
3. APPEL D’OFFRES
Lancement de l’appel à la concurrence pour la restauration scolaire semaine du 20 octobre : les offres doivent parvenir à la mairie avant le 24 novembre 12 h 00 ; La publication sera assurée par le site spécialisé « les affiches de Grenoble et du Dauphiné » et sur le site internet communal.
4. AFFAIRES SCOLAIRES
Comité de pilotage du PEDT : Il s’est réuni le jeudi 16 octobre à 19 h 00. Les retours sont positifs, la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires est appréciée des différents partenaires. Les enfants ont pu faire part de remarques très pertinentes ; celles-ci seront prises en compte, dans la mesure du possible.
La commission des affaires scolairesse réunira le 28 octobre 2014.
5. VOIRIE/TRAVAUX
Travaux de voirie programme 2014 : Le bureau d’étude a pris du retard pour cette tranche de travaux. D’un commun accord il a été décidé de lancer l’appel d’offres fin novembre/début décembre pour une exécution des travaux au printemps 2015 afin d’éviter la période hivernale. Les travaux et leurs lieux d’exécution sont détaillés aux conseillers municipaux.
Chemins doux : Projection aux conseillers municipaux des tracés prévus en 2015 et 2016. Le dossier de demande de subvention a été présenté à la CCPC et celui sollicitant le Conseil Général le sera prochainement.
Abris bus : Réparation des bâtiments endommagés et implantation de nouveaux abris aux lieudits « La Folatière » et « Dizimieu » (arrêt 08962) : la commission concernée délèguera 2 binômes pour travailler sur leur implantation et le montage des dossiers de demande de subvention.
Le conseil à l’unanimité donne son accord pour la mise en place de ces abris et solliciter l’attribution d’une subvention auprès du conseil général.
6. CCAS
Colis de Noël : La commission va se réunir pour travailler sur leur préparation. A compter de cette année, il est précisé qu’ils seront distribués uniquement aux personnes résident à titre principal sur la commune.
Expulsion d’un administré : Une information est communiquée au sujet d’un avis d’expulsion prononcé à l’encontre d’un administré.
7. CADRE DE VIE
Illuminations : du matériel et de nouvelles guirlandes ont été commandées ; des ampoules LED, à faible consommation, ont été privilégiées.
Remise des prix du fleurissement départemental : Elle aura lieu cette année à Vif le lundi 17 novembre 2014 à 16h00.
8. PERSONNEL
La commission du personnel travaille actuellement sur la structuration des services communaux et sur les nouveaux supports qui vont être mis en place début 2015 ; Elle se réunit courant novembre pour finaliser les documents.
9. VIE ASSOCIATIVE
La Fédération Internationale des Trompes de France a entrepris en 2013 de demander l’inscription de la tradition séculaire « l’art de la trompe » sur la liste représentative du Patrimoine Culturel immatériel de l’humanité.
Le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de voter une motion de soutien en ce sens.
10. INFORMATION
Bulletin municipal : La commission s’est réunie, avec l’ensemble des adjoints au maire, pour échanger autour du contenu souhaité dans le bulletin. Des devis pour la conception graphique et l’impression ont été demandés. Des écarts de prix importants apparaissent.
Site internet : Le nouveau site, qui sera mis en ligne lundi 20 octobre, est présenté au conseil municipal. Les élus sont sollicités pour contribuer à son amélioration.
11. Questions diverses
Etude d’une demande d’aide financière pour un sportif de haut niveau : Le conseil municipal a besoin d’un temps de réflexion et de concertation avec les communes voisines pour déterminer l’aide qu’il souhaite apporter.
Boulangerie de Porcieu : Aucun acquéreur n’a participé à la vente aux enchères du fonds de commerce. Si la collectivité ne se porte pas acquéreur, ce commerce de proximité disparaitra. M. le Maire informe également l ‘assemblée que la C.C.P.C. subventionne ce type d’acquisition à 50 %.
Le conseil municipal délibère à l’unanimité pour acquérir ce fonds de commerce.