Conseil municipal du 4 mars 2014
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2014
Présents : 11
Absents : M. GEORGES (excusé) – Mme BARTOLI Nathalie
Secrétaire de séance : Mme COQUAZ Danielle
Date de la convocation :
APPROBATION PLU :kgslfkj slkfj sdklfj lskfnsf
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée qu’après débat elle devra délibérer pour approuver le dossier de Plan Local d’Urbanisme avec les modifications intervenues après le déroulement de l’enquête publique.
Il donne lecture de l'information jointe à la convocation de la présente réunion, réexpliquant la procédure. Il ouvre le débat et donne la parole aux conseillers.
Il ressort des discussions que la majorité est d'accord avec les conclusions du commissaire-enquêteur et il n'y a pas lieu d’apporter d'autres modifications que celles ayant suivi l'enquête publique. Certains élus estiment que le travail fait en commission a été assez fourni et il n'y a pas lieu de modifier le projet tel qu'il est présenté. Chacun reconnait avoir eu assez d'informations.
Monsieur le Maire demande si quelqu'un souhaite encore intervenir et à la demande de l'assemblée il clos le débat et propose d'approuver le PLU.
Vote : 11 Pour - 0 contre.
APPROBATION PLAN ZONAGE EAUX PLUVIALES :
Monsieur le Maire rappelle que le zonage d'eaux pluviales joint à la procédure de PLU a fait l'objet d'un rapport et a été soumis à l'enquête publique conjointe avec le document d’urbanisme. L'assemblée émet un avis favorable à ce zonage et Monsieur le Maire passe au vote.
Pour : 11 - Contre : 0
PERMANENCES ELECTIONS MUNICIPALES :
Monsieur le Maire invite les élus à remplir la fiche de permanence pour le 1er tour des élections municipales du 23 mars 2014.
COURRIER Mme AVRIL Josette :
Monsieur le Maire donne lecture à l'assemblée d'un courrier adressé par Madame Josette AVRIL domiciliée Route de Lyon, dans lequel elle rappelle qu'en 1989 à l'occasion du bicentenaire de la Révolution, le Maire de l'époque et son conseil municipal avaient convié les enfants des écoles à planter à « Amblagnieu » un arbre de la liberté.
Madame AVRIL souhaite à l'occasion du centenaire de la guerre de 1914-1918, que la commune puisse apposer une plaque au pied de cet arbre et que les élèves soient conviés à une petite cérémonie.
Danielle COQUAZ est chargé de contacter le C.F.A. de MONTALIEU afin de se renseigner sur la possibilité de faire graver une pierre.
KINOU DANSE :
Monsieur le Maire fait part d'une réclamation du responsable de l’Association KINOU DANSE, utilisateur de la Salle de la Ruche pour ses cours de danse.
Il conteste le paiement de 4 trimestres de location car à ses dires il n'utilise les locaux que 3 trimestres par an.
Compte tenu de l’augmentation des créneaux d’utilisation, le coût de la location avait été porté à 300€ par trimestre pour une utilisation hebdomadaire le lundi en fin de journée et le mercredi après-midi.
Il demande à chacun de s'exprimer sur ce dossier, précisant qu’un paiement trimestriel avait été décidé d’un commun accord pour le pas grever les finances de l’association et se prémunir de sa défaillance en cours d'année. En définitive, on peut parler d'un coût de location annuelle s’élevant à 1200 €.
Par comparaison, les locaux sont loués aux administrés porcholands 180 €.
Le conseil décide de maintenir sa position.