conseil municipal du 18 mars 2016

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Conseil Municipal Porcieu-Amblagnieu
Compte-rendu de la séance du 18/03/2016

L'an deux mil seize le dix-huit du mois de mars à 20 heures, le conseil municipal de la commune de Porcieu-Amblagnieu, dûment convoqué le 14 mars 2016, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Olivier GEORGES, Maire. Conformément à l'article L.2121.18 du code général des collectivités territoriales, la séance a été publique.

Présents : Jean-Pierre BOUVIER, Odile COLOMBAN Sandra FROLON, Magaly GEORGES, Olivier GEORGES, Laetitia GESSE, Jean-Paul GIROUD, Marie LARCHER, Louis MARQUE, Delphine MASSON, Pascal MONTIGNY, Gilles PEDEMONTI, Nathalie PEJU, Didier POULAIN, David PUSSIER, Dominique SUBIT, Cyril VARILLE

Excusés : Alexis TRICOIT donne pouvoir à Didier POULAIN; Anne PEREIRA-COQUAZ donne pouvoir à Dominique SUBIT

Secrétaire de séance : Nathalie PEJU

Approbation du compte-rendu de la séance du vendredi 26 février 2016 – Un point évoqué va être ajouté au compte-rendu transmis aux conseillers municipaux – 1 abstention.

- URBANISME :

Propriété « Cour des Miracles » : Une estimation de France domaines a été établie. Echanges sur le devenir de ce bâtiment. Une question est soulevée : quel stationnement des véhicules envisager si la rénovation de la maison est réalisée. L’acquisition par la municipalité ne pourrait être envisagée qu’avec une reprise immédiate par un bailleur social. Une autre solution pourrait être une acquisition en direct par un bailleur social mais la municipalité ne pourrait plus avoir la maitrise du projet.
Le dossier de péril imminent est à nouveau évoqué.

- TRAVAUX :

SICHR
Les passages à niveau sont en cours de restauration. Une partie sera cimentée pour les protéger de la boue. Le Syndicat finance les matériaux nécessaires à la réalisation de ces travaux. Les municipalités de Montalieu et Porcieu ont été sollicitées pour faire réaliser ces travaux par les agents communaux.

- VOIRIE-RESEAUX :

Acquisition de terrains

Deux projets d’acquisitions sont soumis aux conseillers :

• Deux propriétés foncières, « rue du cerisier » permettraient la réalisation d’une canalisation des eaux pluviales moins couteuse. Le conseil est favorable à la solution proposée. Les propriétaires vont donc être contactés prochainement.
• M. VAUCHEZ, propriétaire de terrains à Vassieu, propose de les vendre à la collectivité. Certaines parcelles paraissent intéressantes pour des projets à venir. (chemins doux notamment)

- AFFAIRES SCOLAIRES :

Projet « GROENLAND » du collège de Montalieu-Vercieu – demande de subvention
Ce projet a déjà été évoqué lors de la réunion du conseil municipal précédente. Il est proposé à l’assemblée de voter pour l’octroi d’une subvention. Pour information 4 élèves concernés sont domiciliés à Porcieu.
Après vote à bulletins secrets, une subvention d’un montant de 400 € est attribuée pour ce voyage. Il est précisé que la somme attribuée ne peut être reportée sur un voyage à une autre destination.

- CCAS :

Repas des aînés :
Un point est fait sur l’intendance à mettre œuvre pour une bonne organisation de cette journée.

- VIE ASSOCIATIVE :

• Dissolution d’une association
  L’association « le Périgône » a tenu une assemblée générale extraordinaire. La dissolution de l’association a été décidée au 28/02/2016. Les crédits restant ont été utilisés pour l’achat de matériel pour le périscolaire et les TAP.

• Création d’une nouvelle association communale
  Le conseil municipal est informé de la création d’une nouvelle association. « Team JM Porcheland » a pour objet de promouvoir et de participer au développement d’un camion « Unimog » de truck Trial.

- ENVIRONNEMENT :

• Journée de l’environnement
  Il est rappelé que la journée de nettoyage de la commune « environnement.nette » est fixée au samedi 2 avril. Des flyers sont en cours de distribution dans les boites aux lettres.

• CNR travaux de confortement des berges du Rhône Lieudit « la Pérolière »
  La CNR, titulaire de la concession générale pour l’aménagement du Rhône, envisage prochainement de conforter une berge au droit du seuil de la Pérolière. Le conseil municipal doit délibérer pour autoriser ces travaux. Le conseil émet un avis favorable à l’unanimité.

- ARTISANS – COMMERCE :

Projet d’implantation zone de la Crèche :
L’entreprise « La boite aux gosses » a rencontré M. le Maire afin de présenter son activité et son projet d’implantation dans la ZA de la Crèche.
Les conseillers municipaux évoquent le fonctionnement de la commission artisans et souhaitent qu’elle puisse se réunir.

- SYNDICATS INTERCOMMUNAUX :

• SIVU
  4 postes budgétaires sont évoqués : Petite enfance, Jeunesse, RAM et secrétariat. Les modes de calculs sont présentés. Pour la petite enfance et la jeunesse les montants demandés sont calculés au prorata des heures réalisées par les enfants de Porcieu. Au niveau du RAM, le cout est divisé en parts égales entre les communes bénéficiaires de ce service.
  Les montants des prestations reversées par la CAF aux communes adhérentes sont également évoqués.
  La participation globale 2016 de Porcieu pour le SIVU est de 46 813,41 €. Le reversement des prestations CAF est de 17 610,03 €.

• Syndicat du Gymnase
  Les calculs de répartition des participations financières aux communes adhérentes sont présentés aux élus. Les critères entrant dans ces calculs sont le nombre de collégiens de chaque commune et le potentiel fiscal. La participation de Porcieu s’élève à 9087, 07 €.

 - Questions diverses :

• Voisins VIGILANTS
  Le dispositif est présenté. Monsieur le maire va participer à une réunion de présentation la semaine 12.

• Eau
  Le conseil municipal est informé que des particuliers se servent aux bornes incendies.

• Carrières
  Un conseiller municipal s’inquiète de l’encaissement des redevances dues par les carriers. A ce jour les relevés topographiques n’ont pas été transmis par les entreprises.