Conseil municipal du 9 octobre 2015
Conseil Municipal Porcieu-Amblagnieu
Compte-rendu de la séance du 09/10/2015
L'an deux mil quinze le neuf du mois d'octobre à 20 heures, le conseil municipal de la commune de Porcieu-Amblagnieu, dûment convoqué le 1er octobre 2015, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Olivier GEORGES, Maire.
Conformément à l'article L.2121.18 du code général des collectivités territoriales, la séance a été publique.
Présents : Olivier GEORGES, Nathalie PEJU, Dominique SUBIT, Jean-Paul GIROUD, Odile COLOMBAN, Pascal MONTIGNY, Laëtitia GESSE, Delphine MASSON, Sandra FROLON, Louis MARQUE, Marie LARCHER, Alexis TRICOIT, Didier POULAIN, Magaly GEORGES
Excusés : David PUSSIER pouvoir à Laëtitia GESSE, Gilles PEDEMONTI pouvoir à Dominique SUBIT, Jean-Pierre BOUVIER pouvoir à Jean-Paul GIROUD, Cyril VARILLE pouvoir à Nathalie PEJU
Absente : Anne COQUAZ-PEREIRA
Secrétaire de séance : Magaly GEORGES
- Approbation du compte rendu de la séance du 18/09/2015 : Approbation à l'unanimité
FINANCES
- SEMCODA
La municipalité détient des actions au sein de SEMCODA (suite à la construction des logements rue des écoles), et cet organisme a adressé un courrier à tous ses actionnaires les invitant à participer à l’augmentation de son capital, par l’édition de 56530 actions nouvelles.
La municipalité ne souhaite pas souscrire à l’augmentation du capital.
- Demande de subvention exceptionnelle du Sou des Ecoles
Une réunion a été organisée entre le bureau du Sou des Ecoles, la municipalité, les directeurs d’écoles et instituteurs pour présenter les projets de l'année. Un projet exceptionnel est proposé à l’école élémentaire : 4 classes sont concernées par un voyage de découverte à St Nectaire.
Le Sou des Ecoles sollicite la municipalité pour l’attribution d’une subvention exceptionnelle. Une proposition détaillée de la classe découverte a été transmise pour présentation au Conseil municipal.
Monsieur le Maire interroge les élus afin de connaitre d’une part leur avis sur l’attribution d’une subvention exceptionnelle pour ce voyage et d’autre part le montant qu’il souhaiterait attribuer à l’association.
A l’unanimité, le conseil municipal se prononce pour l’octroi de la subvention. Après débats et vote à main levée, le conseil municipal décide d’attribuer une somme de 3000 euros.
- Subventions à associations :
Suite à convention signée avec la MJC de Montalieu-Vercieu, la somme de 2190 euros (soit 15 euros par adhérent et 300 euros à titre de soutien d’intérêt général) doit être versée à titre de subvention.
Approbation à l’unanimité.
Suite à un problème d’envoi de courrier, l’association « PIEDZEMAINS » a finalement déposé sa demande. Monsieur le Maire propose de lui allouer une subvention de 160 euros.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité.
URBANISME
- Zonage carrière
A la demande des carriers souhaitant lancer une étude d'impact environnemental en vue de l'extension de la carrière de pierre marbrière Roche Comment, Monsieur le Maire propose aux élus de se positionner sur l'éventuel reclassement des parcelles référencées section C n° 326 – 327 au lieudit "ROCHE COMMENT" et section C n° 353 au lieudit SAINT MARTIN ET POLLIEU.
La municipalité est favorable à accompagner, dans la mesure de ses moyens, des possibilités juridiques ainsi que techniques et de l’accord de l’Etat, l’éventuel reclassement des parcelles ci-dessus référencées de la zone agricole A en zone de carrière Nk, afin de permettre la poursuite et l’extension de l’exploitation de la carrière de pierre marbrière.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur ce dossier.
Vote à mains levées : oppositions : 3 – abstentions : 8 – favorables : 7
- Projet SYMBORD
Le syndicat a adressé un courrier expliquant qu’il recherchait une dernière commune pilote pour réaliser des études et un technicien s’est rendu en mairie afin de présenter et d’informer les élus sur cette action. (L’étude est prise en charge à 100% par le SYMBORD). Un dossier de candidature a été déposé par la municipalité, sans engagement de réalisation, pour un projet d’aménagement dans le village. En aucun cas, l’exécution de ces travaux n’est prévue dans un avenir proche.
Un bref exposé des raisons et motivations est repris dans le dossier, notamment pour la réhabilitation de la maison et des terrains récemment acquis par la municipalité rue des écoles entre le parking et le périscolaire et l’aménagement du centre bourg.
Une commune a été retenue dans chacune des trois communautés de communes.
Approbation à l’unanimité.
TRAVAUX
- Marinières
Il a été demandé au propriétaire du terrain situé le long de la salle des Marinières allant de la Forge et remontant vers l’arrêt de bus « La Folatière » de taluter le terrain pour sécuriser les abords. En prévision de l’aménagement d’un chemin doux, la R.D. 52 remontant en direction de Vassieu sera également talutée.
- Chemin doux
Un technicien de la CCPC s’est rendu cette semaine à la réception des travaux afin de valider la demande de subvention déposée auprès de cette collectivité.
- Installation d'un transformateur EDF
Un devis a été demandé à ERDF pour l'installation d'un transformateur sur un terrain communal situé dans une carrière. Il permettrait d’alimenter les locaux mis en place pour les carriers, notamment des sanitaires. ERDF prend en charge 40% de l'installation.
PERSONNEL
- Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi
En lien avec la mission locale, des candidatures ont été déposées pour un poste au service périscolaire. A l'issue des entretiens, une personne sera recrutée en CDD pour une période d’un an, 23 heures annualisées par semaine, en qualité d'adjointe à la coordinatrice des temps périscolaires.
MATERIEL
- Service technique
Un souffleur a été livré il y a environ 1 mois et demi. Une tondeuse et une débroussailleuse portative ont été remplacées début septembre 2015.
- Vidéoprojecteurs interactifs à l’école élémentaire
Fin septembre, deux tableaux numériques interactifs (TNI) équipés d'un ordinateur portable chacun ont été installés dans les classes du CP et CM2. Les professeurs des écoles remercient la municipalité pour la mise en place de ce matériel.
- Chapiteaux
Trois chapiteaux ont été commandés pour les éventuels besoins des associations en remplacement de l’ancien matériel qui n'était plus aux normes. Deux ont été réceptionnés ; le dernier sera livré dans 5 à 6 semaines.
- Lecteur de puces
Un lecteur de puces pour animaux a été acheté auprès d’un vétérinaire. Des identifiants sont en cours de création pour pouvoir lire les puces et connaître les propriétaires des animaux trouvés en divagation sur le territoire communal.
CADRE DE VIE
- Illuminations
De nouvelles guirlandes et des inscriptions « Bonne fête » vont être installées dans certaines rues, notamment rue de la Conche.
CCAS
- Colis des Ainés
Les colis ont été choisis auprès du même fournisseur que l’année dernière. Leur composition est présentée au Conseil municipal (colis individuels et couples).
- Repas des Ainés
Le repas annuel organisé à la salle des Marinières aura lieu le dimanche 20 mars 2016.
VIE ASSOCIATIVE
- Nouvelle association à Porcieu
Une nouvelle association « KIN-BALL LOISIR PORCIEU » a été créée le 2 septembre 2015. Son siège social est à la Mairie de Porcieu-Amblagnieu. Le bureau est composé de : M. SCHMITZ Fabien, Président, M. BELLONVILLE Damien, Secrétaire, Mme BONFAND Sophie, trésorière et des membres actifs ayant payé leur cotisation. L'entraînement a lieu le mercredi de 20h à 22h à la salle des Marinières.
ENVIRONNEMENT
- Point sur l’action ambroisie
Les référents étant absents ; ce point est reporté à la prochaine réunion du Conseil Municipal.
A titre d'informations, sur le site internet de la commune, un bulletin « Risque Allergique d'Exposition Prévisionnel » a été inséré dans l'onglet Informations pratiques/Ambroisie.
- Affouage
La campagne d’affouage a eu lieu du 1er septembre au 30 septembre 2015. 13 personnes se sont inscrites. Les lots sont en cours d'étude.
Deux points sont à résoudre : concernant le lot 3 de l'année dernière, un problème de clôture subsiste toujours, l'O.N.F. a adressé un courrier aux carriers. Concernant le lot 5 prévu à la coupe cette année, les limites du terrain limitrophe ne sont pas respectées par le propriétaire et empiètent sur le terrain communal. Ce dernier sera contacté afin qu’une solution soit trouvée au plus vite.
ARTISANS - COMMERCANTS
- Projet d'installation d'un artisan dans la ZA « La Crèche » (CCPC)
Un artisan a sollicité un emplacement de 1500 m² dans la zone artisanale. L’architecte de l’artisan a déposé un dossier à la CCPC.
- Marché hebdomadaire : emplacements
Un primeur a sollicité la municipalité pour se voir attribué un emplacement le lundi matin, près de l’école primaire. Un boucher est installé sur le parking de la boulangerie depuis plusieurs mois.
Deux sites semblent convenir pour ces commerçants qui seront regroupés : place de la mairie ou sur le parvis de l’église. Les élus proposent de les installer sur le parvis de l’église.
SYNDICATS
- Point sur le SIVU
Crèche "Les Marmousets " : des courriers ont été reçus en mairie. La présidente, la trésorière et la secrétaire ont démissionné le 19 septembre 2015 à la suite de désaccords lors de l’assemblée générale de l’association. Le taux de remplissage à la crèche est couvert à 65 %.
Transport des élèves à la MJC le mercredi : le président du SIVU a demandé à la MJC de faire un bilan de l’année écoulée et de faire une proposition pour le transport des enfants dans leur établissement, après l’école. Une réunion est prévue avec les membres du SIVU, à l’issue de laquelle une rencontre avec les maires du secteur sera organisée.
En 2014-2015, seuls les enfants de Porcieu se rendaient à la MJC par une navette dont les frais avaient été pris en charge par la municipalité dès la rentrée scolaire.
Le RAM fonctionne bien. Des formations sont mises en place pour les assistantes maternelles. A la rentrée, beaucoup de parents ont appelé ce service notamment afin d’obtenir des renseignements sur les modes de garde des jeunes enfants.
Questions diverses
- Visite de l’usine hydroélectrique - CNR
Monsieur le Maire a rencontré le directeur de la CNR qui propose aux élus de visiter la centrale hydroélectrique le lundi 19/10 ou le jeudi 29/10 de 17h à 19h.
- Doléances administrés
Lors de la tournée de repérage pour le futur circuit des lavoirs du village, il a été constaté que le seul lavoir du Morget n’est pas en eaux. Des travaux sont nécessaires pour réparer un angle de pierre manquant. Il sera envisagé de remettre environ 20 centimètres d’eau. Une conseillère municipale soulève le fait que beaucoup d’enfants viennent jouer à cet endroit. Une réflexion est en cours par la commission environnement.
- Demande de réservation de la salle des Marinières par une association extérieure :
Le Président du GYM CLUB MONTALIEU a adressé un courrier sollicitant un rendez-vous avec Monsieur le Maire pour exposer son projet d'organiser les championnats nationaux de gymnastique artistique féminine en 2017. Il sera reçu prochainement.
- Vœux du maire
Les vœux du maire sont prévus le samedi 9 janvier 2016 en accord avec les maires environnants.
- Elections régionales :
Les élections régionales auront lieu les dimanche 6 et 13 décembre 2015. Un tableau de permanence circulera lors de la prochaine réunion du conseil municipal.