Conseil municipal du 18 septembre 2015

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Retard : Gilles PEDEMONTI donne pouvoir à Dominique SUBIT. Arrivée à 21h15.

Secrétaire de séance : Nathalie PEJU

• Approbation du compte-rendu de la séance du 10/07/2015 : Approbation à l’unanimité
• Approbation du compte-rendu de la séance du 11/08/2015 : Approbation à l’unanimité

ENVIRONNEMENT

• Référents Ambroisie

Jean-Pierre BOUVIER et Gilles PEDEMONTI composent l’équipe des référents municipaux pour l’ambroisie. La plateforme http://www.signalement-ambroisie.fr/ est présentée aux élus.

• Circulation quads / motos

Une réflexion est proposée aux élus concernant la fréquentation des chemins ruraux par les engins motorisés. Les avis divergent sur les arrêtés municipaux proposés. Un conseiller municipal rappelle qu’il est navrant de pénaliser l’ensemble des usagers pour quelques comportements irrespectueux.

VOIRIE

• Travaux de l’année

Les travaux du programme de l’année sont terminés.

Pour le chemin du château d’eau d’Amblagnieu. 150 m d’enrobé ont été réalisés.

AFFAIRES SCOLAIRES

• CAE Périscolaire

Un contrat à temps partiel (22 heures annualisées) d’un an est proposé à Mme GOURMELON qui est éligible aux CAE.

• Avantage en nature du personnel du restaurant scolaire

Deux agents travaillant sur les temps périscolaires bénéficieront d’avantages en nature. Effectivement leurs amplitudes horaires de présence dans les locaux nécessitent la prise en charge de leurs repas par la municipalité. Comme c’était déjà le cas, cet avantage en nature sera intégré à leur rémunération.

CADRE DE VIE

• Cérémonie retraites du personnel

Deux agents ont fait valoir leurs droits à la retraite. La municipalité propose d’organiser une réception le 16 octobre 2015 à 18h00.

• Concours fleurissement

Le jury est passé jeudi 17 septembre. L’action des TAP a été fortement appréciée.

PERSONNEL

• Contrat « adjoint technique 2ème classe »

Un agent animant les temps périscolaires vient de signer un CDD de 24h15 annualisées.

• Formation des agents techniques : 7 et 8 octobre

L’ensemble des agents du service technique vont participer à 2 jours d’évaluation en vue d’obtenir une autorisation de conduite des engins nécessaires à leurs activités professionnelles.

Fin septembre, ils vont également bénéficier d’une journée « signalisation de chantier mobiles et temporaires »

MATERIEL/TRAVAUX

• Auto-laveuse Salle des Marinières

Depuis le 1er septembre, l’entreprise ONET assure l’entretien des locaux municipaux. Cette entreprise propose de racheter à la collectivité l’auto-laveuse utilisée à la salle des Marinières. Approbation à l’unanimité.

21 h 15 : Arrivée de M. Gilles PEDEMONTI.

• Etat des lieux panneaux d’affichage

Il est demandé à chaque conseiller municipal de faire connaitre l’état des panneaux d’affichage des hameaux, car certains semblent en mauvais état.

• Sonorisation Salle des Marinières

Les conseillers proposent de demander des devis à des professionnels spécialisés dans la sonorisation pour évaluer les besoins adaptés à la salle des Marinières.

• ERP : Agenda d’Accessibilité programmé (le dossier consultable en mairie – salle des conseillers)

-       Présentation de l’Ad’AP aux conseillers municipaux

-       Une demande de subvention au Conseil Départemental pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public peut être déposée. Approbation à l’unanimité.

FINANCES

• Décision modificative n°1

Afin de permettre la régularisation de dépenses, et en raison de crédits insuffisants au budget primitif, il est nécessaire de réaliser un virement  de 1500 € :

-       Augmentation du chapitre 014 – article 73925 : fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales,
-       Diminution du chapitre 011 – article 61522 : bâtiments.

Approbation à l’unanimité.

• Subvention association

L’association communale « After Ego » a transmis les documents nécessaires à l’étude de son dossier en vue de l’octroi d’une subvention communale. Les élus décident d’attribuer une subvention de 160 €. Approbation à l’unanimité

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

• Avancée travaux syndicat des eaux

Les travaux de réfection du réseau d’eaux usées sont achevés entre Amblagnieu et Fontaine Blanche. Ils sont également en cours de finition le long de la route des Cartes. Seul le tronçon près de la salle des Marinières est à terminer. Le chantier devrait être fini fin octobre.

• Conseil en énergie partagée SEDI

Le SEDI propose d’accompagner la commune dans l’analyse des dépenses énergétiques des bâtiments communaux. Il peut également émettre des préconisations pour faire baisser les consommations et accompagner la municipalité dans la recherche de subventions.

Les conseillers municipaux sont favorables à la mise en place de cette action sur une durée de 3 ans. Approbation à l’unanimité.

Questions diverses

• Bulletin municipal

Une information est donnée sur l’avancée de la conception du bulletin municipal 2016

• Chapiteaux

Un devis pour l’achat de nouveau matériel est présenté (2 chapiteaux de 6 m x 10 m – 1 chapiteau de 6 m x 4 m). Approbation à l’unanimité.

• Bail boulangerie

Un projet de bail rédigé par le notaire de la commune est étudié par le conseil municipal.

• Association CLARA

Les habitants d’un hameau de la commune sollicitent la mise en place d’une campagne de stérilisation des chats errants de leur quartier. Le Conseil municipal refuse de prendre en charge ses frais.

• Syndicat des eaux

Le vice-président du syndicat des eaux sensibilise les élus sur le déversement massif des eaux pluviales dans le réseau d’eau usée. Ce dysfonctionnement a des conséquences très lourdes financièrement pour les collectivités concernées.

• Fonctionnement commissions

Il est proposé de programmer des réunions mensuelles de la commission urbanisme afin d’étudier les dossiers de permis de construire et autres déclarations de travaux.

• Exercice évacuation/incendie à l’école primaire

Il se déroulera lundi 21 septembre.

• SYMBORD

Une réunion est programmée Vendredi 25 septembre pour le projet d’aménagement du centre village.