Conseil municipal du 13 février 2015

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Présents : 14
Excusés : Laetitia GESSE pouvoir à David PUSSIER, Magaly GEORGES pouvoir à Sandra FROLON, Odile COLOMBAN pouvoir à Nathalie PEJU, Anne COQUAZ-PEREIRA pouvoir à Dominique SUBIT, Didier POULAIN pouvoir à Alexis TRICOIT
Secrétaire de séance : Nathalie PEJU
Date d’envoi de la convocation : 9 février 2015

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2015 : Approbation à l’unanimité

URBANISME

• Une information est donnée sur l’avancement du dossier de la propriété de Monsieur ARMANET, sise « rue des écoles » : l’acquisition est en cours.

ENVIRONNEMENT

• Dossier AMBROISIE : pas d’information particulière.
• Certaines informations destinées à des agriculteurs sont parfois transmises en mairie. Lorsque c’est le cas, elles seront mises en ligne sur le site internet communal, onglet « infos pratiques » puis menu déroulant « informations utiles ».
• Implantation d’une nouvelle activité «école de pilotage moto et mise en confiance » : la commission environnement a cherché un terrain adapté à la pratique de la moto, toutefois pour l’instant elle ne trouve pas de localisation adaptée. La municipalité va informer Monsieur GOY de la difficulté à répondre à sa demande.
• Coupes de bois : des détériorations ont été constatées, notamment sur la coupe 10 ; un engin inadapté serait entré dans le bois un jour de fortes pluies. La personne responsable de cette coupe sera convoquée en mairie pour une remise en état.

APPEL D’OFFRES

• Le 30 janvier, la commission d’appel d’offres s’est réunie pour procéder à l’ouverture des plis appels à la concurrence lancés en début d’année.

6 offres ont été réceptionnées pour les déplacements doux et 4 pour les travaux de voirie 2014. La commission se réunira prochainement pour étudier les analyses des offres et choisir les entreprises.

AFFAIRES SCOLAIRES

• La commission s’est réunie le 2 février. Les élus ont étudié les crédits fournitures alloués aux écoles. Un budget « collectif » a été créé pour chacune des écoles.
• Afin de faciliter les démarches des familles de Porcieu sollicitant la scolarisation de leurs enfants dans une commune extérieure à leur lieu de résidence, un dossier de dérogation a été réalisé. Il pourra être retiré en mairie.
• Un nouveau traiteur livre la restauration scolaire depuis le 2 janvier, et les repas sont facturés à un prix différent de celui de l’ancien fournisseur.
  Le coût de fonctionnement du service a été évalué, et prend en compte : la fourniture des repas, leur service, et les charges liées à la préparation et au nettoyage des locaux. Bien que les repas fournis soient moins onéreux qu’avec le précédent fournisseur, il en ressort que chaque repas servi à un prix de revient de 6,58 €. (l’ensemble des charges n’ont pas été prises en considération dans ce calcul : set de table, électricité, eau… ). Il est proposé de maintenir le prix facturé aux familles depuis la dernière rentrée scolaire soit 3,85 € ; le reste des frais du service étant supporté par le budget communal.
  -         Accord du Conseil Municipal qui décide à l’unanimité de fixer à 3,85€ le tarif du repas de restauration scolaire à la charge des familles jusqu’à la fin de l’année scolaire 2014-2015.

• Les élus soulèvent le problème du stationnement du véhicule de livraison du traiteur qui empiète le passage piéton à 8h30, heure d’entrée des enfants en classe.

CCAS

• Repas des ainés Il se tiendra le  15/03 à la salle des marinières : 102 personnes sur 160 ont répondu à l’invitation qui leur a été adressée. Les inscriptions sont encore possibles jusqu’à fin février. Les tables rondes ont été commandées. Les conseillers municipaux ont rendez-vous le 15 mars à 9h00 à la salle des fêtes pour la mise en place de cette réception.
• Projet pour cette année : fêter les anniversaires des personnes de plus de 80 ans, isolées. Il en a été dénombré 87.

CADRE DE VIE

• La remise des prix « fleurissement et illuminations » se déroulera le 20 février. 100 maisons ont été primées. Pour l’instant 72 foyers se sont inscrits suite à l’envoi de l’invitation par la commission. Il est rappelé que sont primées, les maisons fleuries et les maisons illuminées avec des luminions (les guirlandes électriques ne sont pas prises en compte). Les élus ont rendez-vous à 17h30 à la salle de la Ruche pour l’installation de la réception.

PERSONNEL

• Une ATSEM peut bénéficier d’un changement de grade, au regard de son ancienneté de service. La commission du personnel propose son avancement au grade d’ATSEM principale 2^ème classe. Pour ce faire, le poste doit être créé.
  -         Accord du Conseil Municipal à l’unanimité pour la création d’un poste d’ATSEM principal de 2^ème classe.

MATERIEL/TRAVAUX

• Informations sur les travaux et achats à réaliser :
  -         Equilibrage du rotor de l’épareuse : accord sur devis proposé.
  -         Achat d’un souffleur sur le chassis de l’épareuse : accord sur l’achat, devis à solliciter.
  -         Maintenance des portes des ateliers municipaux : des travaux sur les portes non-motorisées et non-équilibrées sont à programmer.
  -         Le chenil est en cours de réalisation dans la cour des services techniques. Il s’agit de créer un lieu de mise en attente des animaux en divagation sur le territoire communal avant transfert à la SPA.
  -         Installation d’un miroir pour sécuriser la sortie de l’impasse du Suet.
  -         Affouage : un contact a été pris avec l’ONF pour redéfinir les coupes de bois de l’année prochaine.

INFORMATION

• Carnaval des écoles : La municipalité a organisé cette manifestation en raison de l’arrêt des activités du « Sou des écoles ». Elle a été réussie : le travail des enfants de maternelle (bonhomme-carnaval) a ainsi pu être mis en valeur et les enfants ont pu passer un moment agréable autour d’un goûter.

QUESTIONS DIVERSES

• ANIM’LOISIRS : des informations seront communiquées suite à leur conférence de presse. L’association cherche des bénévoles pour assurer sa pérennité.
• SIVU : Monsieur le Maire propose d’étudier la modification suivante des statuts : Le syndicat, par délibération en date du 23 Janvier, a décidé de modifier la rédaction de son article 3 portant sur la compétence «  jeunesse » : l’accueil des enfants à la M.J.C. prévu à partir de 4 ans et avancé aux enfants à partir de 3 ans. Chaque collectivité adhérente du syndicat doit se prononcer sur cette modification.
  Approbation à l’unanimité.
• Lo Parvi : invitation au vernissage d’un concours photo  le samedi 28 février à 17h00 à la CCPC.
• Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le 23/03 à 18h30 et sera dédiée à la présentation du budget 2015.
• Demande de prise de parole par le nouveau boulanger de la commune : il a mis le fournil à neuf, et demande des informations sur l’acquisition du nouveau four.
• Demande de prise de parole par un Porcioland : Cet habitant interroge les élus sur la fibre optique et demande des précisions concernant son acheminement au sein des foyers de Porcieu-Amblagnieu.