conseil municipal du 14 novembre 2014

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Présents : 18

Absente excusée : Mme Anne COQUAZ-PEREIRA

Secrétaire de séance : Nathalie PEJU

Date d’envoi de la convocation : 7 novembre 2014

Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 17 octobre 2014 : Le compte-rendu est validé à l’unanimité.

* URBANISME

Informations :

• Monsieur le Maire présente les dossiers de régularisation d’échanges de terrains engagés par l’ancienne municipalité toujours en cours auprès de l’Office Notarial de LAGNIEU car en attente de documents.

* ENVIRONNEMENT

Informations :

• Au niveau de l’ambroisie, aucune information nouvelle ne peut être communiquée. Les réunions programmées ont été ajournées, sans qu’aucune nouvelle date ne soit proposée.

* APPEL D’OFFRE :

Information :

• L’ouverture des plis pour la restauration scolaire aura lieu le 25/11 à 18h00 ; Actuellement, le dossier a été téléchargé une douzaine de fois sur le site spécialisé « les affiches de Grenoble et du Dauphiné. »

* AFFAIRES SCOLAIRES :

Information :

• La commission s’est réunie le 28 octobre. Des échanges ont eu lieu autour de la rentrée 2014 et notamment sur le comité de pilotage du PEDT. Une réflexion importante a été conduite sur l’accueil des enfants présentant des allergies alimentaires. Il a été décidé qu’ils ne pourraient pas être accueillis sur le temps de restauration scolaire puisque leur sécurité alimentaire ne peut être garantie et que le personnel communal n’est pas habilité à administrer des médicaments en cas d’intolérance ou crise.

Au niveau des TAP et de la garderie périscolaire, une décharge de responsabilité des familles, envers la municipalité et le personnel communal, est demandée pour les enfants présentant des troubles allergiques.

*  TRAVAUX

Informations sur les travaux en cours et/ou à venir :

• Le toit du garage de la Crèche est réparé.
• Les travaux de réfection des menuiseries de la mairie auront lieu mi-décembre.
• La barrière sur le muret entre les terrains de tennis et l’école maternelle va être mise en place prochainement (avant la fin du mois de novembre)
• Les travaux au colombarium nécessaires pour canaliser l’eau pluviale vont également commencer.
• Des travaux de réfection vont être engagés au gîte de l’Isle de la Serre.
• Des devis vont être réalisés pour le rideau de scène à la salle polyvalente (échange des moteurs, accessoires et voilage) Actuellement les 2 moteurs sont hors service.

* CCAS

Information :

• La situation d’un habitant expulsé de son logement a été évoquée. Ce dernier s’est rendu à la mairie pour solliciter de l’aide. Les services sociaux n’avaient pas de solution à lui proposer. Actuellement, il est hébergé par un de ses anciens voisins.
• La commission s’est réunie afin de choisir le contenu et le fournisseur des colis de Noël distribués aux Porciolands de plus de 70 ans. Particularité cette année, seuls les habitants ayant leur résidence principale à Porcieu-Amblagnieu se verront remettre 1 colis. 3 entreprises ont fourni des devis. L’une d’entre elle a été sélectionnée et confectionnera 49 colis doubles (pour les couples) et 98 colis simples qui seront distribués le samedi 20 décembre.

* CADRE DE VIE

Information :

• La commission débutera sa « tournée des luminions » à partir de 18h30 le lundi 8 décembre.
• Des décorations de Noël seront mises en place devant la mairie le 6 décembre. Il s’agit d’une surprise de la commission « cadre de vie »

*  PERSONNEL

Information :

• Point sur la journée de solidarité : Le personnel a été concerté sur la mise en place de cette journée. Le dossier va être déposé au centre de gestion pour avis du Comité Technique Paritaire.

Délibération :

• Création d’un poste d’agent technique principal de 1^ère classe : L’adjointe responsable du personnel propose à l’assemblée la création de ce poste permanent à temps complet à raison de 35 heures hebdomadaires pour la filière technique, à compter du 01/05/2014 et la suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe : Approbation à l’unanimité.

* VIE ASSOCIATIVE

Information :

• Inscription de la commune à un challenge pour récompenser la commune la plus sportive de moins de 2500 habitants

* INFORMATION

Information :

• Un point est fait sur l’avancée du bulletin municipal ; L’imprimeur a été choisi et l’écriture des articles avance.
• Site internet de la commune : une réflexion va être engagée pour étudier la mise en ligne d’annonces commerciales.

* QUESTIONS DIVERSES

Information :

• Boulangerie : La commune va acquérir le fonds de commerce. Pour cet achat, une subvention à hauteur de 50 % (enveloppe limitative) a été accordée par la CCPC. Un boulanger s’est présenté en mairie pour louer le fonds de commerce. Il est intéressé pour une reprise à partir de février 2015.
• Le logement situé dans le bâtiment de l’ancien bureau de poste est vacant. Des personnes intéressées se sont présentées. Le conseil municipal a étudié leur dossier et va leur réclamer des pièces supplémentaires.
• Une information est donnée sur l’avancée des dossiers relatifs à l’implantation de 2 abris bus. Le besoin d’un troisième emplacement est présenté au conseil municipal.
• Un repas de Noël est organisé pour les élus et le personnel le vendredi 12 décembre 2014.

• Délibération :

Le Maire et deux de ses adjoints se sont inscrits au congrès des Maires qui se tient à PARIS, au parc des expositions de Versailles du25 au 27 novembre 2014. Les frais d’inscription s’élèvent à 90 € par élu auxquels s’ajoutent ceux de transport et d’hébergement liés au séjour. Le conseil municipal après en avoir délibéré par 17 voix pour, 1 voix contre, accepte la prise en charge des frais d’inscription et le remboursement des frais de transport (SNCF) et d’hôtel (une nuit)