Conseil municipal du 12 mai 2017

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  PV Conseil municipal du vendredi 12 mai 2017 - 20h00

L'an deux mil dix-sept le douze du mois de mai à 20 heures, le conseil municipal de la commune de Porcieu-Amblagnieu, dûment convoqué le 5 mai, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Olivier GEORGES, Maire.
Conformément à l'article L.2121.18 du code général des collectivités territoriales, la séance a été publique.

Présents :

Secrétaire de séance : Nathalie PEJU

Le maire ouvre la séance à 20h07

Approbation du compte-rendu de la séance du 14 avril 2017

Monsieur le maire demande si des observations sont à formuler sur le compte-rendu de la séance du 14 avril 2017. Les conseillers n’ayant pas d’observation, le compte-rendu est approuvé par 15 voix

Le maire invite à approuver du compte-rendu de la séance du 14 avril 2017
qui est adopté à la majorité (15 voix pour; 3 abstentions) – délibération n°38-2017

Finances

• Aménagements des arrêts de bus «les écoles » et «la Folatière » : demande de subvention au Conseil Départemental de l’Isère

Dans le cadre du Sd’AP (Schéma directeur d’accessibilité des services/agenda d’accessibilité programmée transports – voir compte-rendu du conseil municipal du 26/02/2016) la mise en conformité des arrêts est prévue cette année. Les aménagements prévus sont projetés à l’assemblée. Il s’agit de solliciter une subvention au conseil départemental pour réaliser ces aménagements aux arrêts « La Folatière » et « Les écoles » Il s’agit d’autoriser le maire à solliciter cette subvention et de l’autoriser à signer tous les documents afférant à ce dossier.

Le maire invite à voter sur le projet de délibération
qui est adopté à l’unanimité (18 voix pour) – délibération n°39-2017

Urbanisme

• Mise en révision du Plan d’Occupation des Sols : Information

Aujourd’hui, nous avons reçu une nouvelle notification du Tribunal Administratif concernant la requête contre la délibération de prescription. Maitre Cognat, défend la commune dans ce dossier.
Jean-Paul Giroud liste et détaille les réunions afférentes à la révision du POS :

-          Réunion du 18/04 : Travail approfondi sur les zones agricoles, zones d’épandage, zones irriguées, …

-          Réunion du 21/04 : Finalisation de cette carte agricole et transmission à Emmanuel ROGER, cabinet qui accompagne la commune dans la révision du POS

-          Réunion du 04/05 : Restitution du diagnostic environnemental avec le cabinet Allimant

-          Réunion du 10/05 : Travail sur les OAP

-          Réunion du 12/05 : Réunion avec les PPA – Restitution du diagnostic environnemental et présentation des conclusions du diagnostic.

            Un diaporama est présenté au CM : Localisation des zones agricoles, d’irrigation et d’épandage. Analyse du développement urbain récent.

Lundi 15 mai une autre réunion est prévue sur les OAP et sur le projet politique.

Lors du prochain conseil municipal, le 9 juin à 20h00, il s’agira de débattre sur le PADD.

Autres points évoqués :

• Purge des Marinières
  La réduction des Marinières devrait commencer début juin.

• Point sur le bail commercial de la boulangerie
  Le maire a reçu la chambre des métiers et présente le contenu de leur proposition :

-          Un diagnostic

-          Une évaluation du fonds

-          Une mise en ligne de l’offre sur un site dédié.

Des échanges sont réalisés autour de la proposition du CMA ou d’une autre solution. Le conseil municipal demande qu’un nouveau contact soit réalisé auprès de la Chambre des Métier et de l’Artisanat : demander le coût des visites des candidats (et de l’analyse des dossiers reçus) et si elles peuvent être assurées par nos soins. La Chambre des Métiers et de l’Artisanat dit avoir entre 3 et 5 personnes intéressées.

• Rassemblement du 17 mai - plan de circulation
  Rassemblement du 77ème bataillon du génie : au moins 40 porte-drapeaux sont attendus. Un arrêté municipal modifie le sens de circulation au niveau de la place de l’église. La salle des Marinières est mise à leur disposition et pourra être utilisée à nouveau dès le lendemain par les utilisateurs habituels.

• Salle des Marinières
  L’Apave a proposé un devis pour l’étude et la validation de 10 plans d’installation dans la salle des Marinières. Les plans seront ensuite soumis au SDIS. Le maire est interrogé sur le nombre de personnes admises dans la salle des Marinières dans le cadre de l’organisation du loto du samedi 13 mai. Il annonce au conseil municipal : « Je prends mon engagement à moi jusqu’à 1000 personnes. C’est ma responsabilité personnelle  à moi. Je n’autoriserai pas une personne de plus. » Les conseillers municipaux s’étonnent de cette décision personnelle et rappellent au maire le contenu du règlement validé en conseil municipal qui autorise un effectif de 864 personnes maximum dans cette configuration.

• Ecoles

Nathalie PEJU évoque quelques points concernant les affaires scolaires :

-          Action «Marchons vers l’école»

L’adjointe rappelle l’action « Marchons vers l’école » et invite l’ensemble des élus à participer à cette animation. Il s’agit d’accompagner des groupes d’élèves qui se rendent à l’école à pieds le mardi matin.

-          Exposition en salle du conseil municipal

Les élèves de la classe de CM1 vont exposer leurs travaux dans la salle du conseil municipal la semaine du 15 mai.

-          Projet d’extension-réhabilitation de l’école élémentaire

Lundi 15 mai à 17h00, la CAO se réunit afin de procéder à l’ouverture des projets des 3 architectes retenus dans le cadre du concours restreint sur esquisse pour la réhabilitation/extension de l’école élémentaire.

• Autres informations :

-          Matériel

Une partie du matériel commandé pour l’entretien des voiries dans le cadre de la démarche zéro-phyto a été reçue. La balayeuse a été essayée dans les rues de Porcieu.

-          Date des conseils municipaux :

Un conseiller municipal demande s’il est possible de prévoir le conseil municipal un soir de semaine autre que le vendredi, afin de ne pas bloquer les week-ends. Le vendredi est néanmoins maintenu.

-          Départ en retraite de 2 agents :

Laetitia GESSE interroge le conseil municipal sur les festivités liées aux départs en retraite des agents. La date retenue est le lundi 19 juin

Séance levée à 22h30