Conseil municipal du 24 janvier 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2014

Présents : 11

Absents : Mme BARTOLI Nathalie – Mme PEREIRA Anne (excusée)

Secrétaire de séance: Mme COQUAZ Danielle

Date de convocation : 17 Janvier 2014

APPROBATION COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/12/2013 :

R.A.S.

VOIRIE:

A la suite de l'annulation de la dernière réunion de la commission voirie ayant entre autres pour objet le programme 2014, Monsieur le Maire expose à l'assemblée que deux hypothèses s’offre à elle pour établir la liste des travaux de cette année : soit attendre les prochaines élections municipales (et la mise en place des commissions communales) soit faire travailler le bureau d'études dès à présent afin d'avoir un projet finalisé avant les élections. L’avantage de la deuxième solution est de permettre un démarrage beaucoup plus rapide des travaux.

Le conseil opte pour la seconde hypothèse et une réunion est prévue dès février.

TRAVAUX :

Monsieur le Maire dresse la liste des travaux à prendre en compte dans la préparation du budget primitif 2014, compte tenu de leur nécessité. Il donne la parole à Bernard NILLON afin qu'il expose ceux à réaliser dans l'ancienne cantine pour la transformer en classe à l'école primaire. Il demande à l'assemblée s'il lui parait judicieux de solliciter dès à présent des devis.

Le Conseil Municipal se prononce favorablement.

CARRIERES COMMUNALES DE PIERRES MARBRIERES :

Dans le cadre de la liquidation judiciaire de « LA PIERRE DE FRANCE » Monsieur le Maire informe l'assemblée que le Tribunal de Commerce de PARIS s’est prononcé sur l’attribution des carrières communales et a décidé d'octroyer celle de « Roche Comment » à CARRIERES DU DAUPHINOIS de SAINT VICTOR DE MORESTEL et celle du « Combeau » à M. Robert ROSSI de PARIS.

Afin de pouvoir effectuer le changement d'exploitant il y a lieu de signer de nouveaux contrats de fortage.

L'assemblée demande à travailler sur ces contrats avant de proposer leur signature aux nouveaux bailleurs ; une commission est mise en place et se chargera de revoir les baux.

MEDAILLES D’HONNEUR DU TRAVAIL :

Monsieur le Maire informe l'assemblée que Monsieur le Préfet de l'Isère a décidé d'accorder les médailles départementales à Mme DELSANTE Marie-Noëlle, Monsieur TROLLIET Gilles, Madame CONDE Corinne et Monsieur Jean-Claude SERRA.

Il propose d'organiser une cérémonie pour la remise de ces diplômes.

Le conseil municipal donne son accord.

ASSOCIATION JEUNES SAPEURS POMPIERS DE MONTALIEU VERCIEU :

Monsieur le Maire donne lecture du courrier adressé par Madame la Présidente des Jeunes Sapeurs Pompiers de Montalieu-Vercieu sollicitant l’attribution d’une subvention.

Il lui adressera une réponse lui précisant que sa demande sera étudiée dans le cadre des subventions annuelles.

POSTE INFORMATIQUE ACCUEIL DU SECRETARIAT DE MAIRIE :

Monsieur le Maire signale à l'assemblée que le micro-ordinateur de l'accueil donne des signes de défaillances et se bloque fréquemment rendant le travail compliqué.

Il a réclamé un devis à l'entreprise en charge de la maintenance de la flotte informatique.

Le conseil accepte l’acquisition du nouveau PC, mais charge Monsieur le Maire d’obtenir des explications sur l'installation du matériel.

ECLAIRAGE PUBLIC:

Monsieur le Maire informe les élus que la collectivité devra choisir les modèles de luminaires à mettre en place sur son territoire dans le cadre de la mise en conformité de l’éclairage public découlant de l’étude réalisée par la Communauté de communes.

Un document est à leur disposition au secrétariat de Mairie.

PLAN LOCAL D’URBANISME ET ZONAGE D’ASSAINISSEMENT :

Monsieur le Maire informe l’assemblée que la commissaire-enquêteur à remis ses rapports faisant suite à l'enquête publique qui s'est déroulée du 4 novembre au 3 décembre 2013.

Ce document étant arrivé en Mairie le 22/1/2014, il ne l’a pas porté à l'ordre du jour de la présente réunion.

Il demande aux élus d'en prendre connaissance, afin d'exprimer leur avis lors de la prochaine séance.

conseil municipal

La prochaine séance publique du Conseil municipal de Porcieu-Amblagnieu se tiendra le lundi 11 mars 2019 en salle des mariages de la mairie à 20h00.  L'ordre du jour sera affiché en mairie