Commissions

Les commissions municipales sont chargées d’étudier les questions soumises au conseil municipal. Elles préparent le travail et les délibérations du conseil municipal.

Elles n’ont aucun pouvoir décisionnel ; le Conseil Municipal est le seul décisionnaire. Les réunions des commissions ne sont pas publiques. Leur nombre varie selon les communes en fonction de leurs propres besoins.

C’est le conseil municipal qui fixe le nombre des conseillers présents au sein des commissions et désigne ceux qui y siégeront. Le Maire est président de chaque commission mais nomme, à Porcieu-Amblagnieu, des élus en charge des commissions, par délégation. Chaque Adjoint peut assister à toutes les réunions des commissions.

L’équipe élue lors des municipales 2014 a réorganisé les commissions municipales dont voici la liste mise à jour.
CM

Commission Appel d'Offre

Délégué responsable: Nathalie PEJU
Membres Titulaires : Nathalie PEJU,Magaly GEORGES, Gilles PEDEMONTI
Membres suppléants : Alexis TRICOIT, David PUSSIER
Objectifs: Contrairement à d’autres commissions qui n’ont qu’un rôle consultatif, la Commission d’Appel d’Offres des Collectivités Territoriales est investie d’un pouvoir de décision dans le cadre des procédures de marché public où elle intervient (article 22 du Code des Marchés Publics)

Commission PLU

Délégué responsable: Jean-Paul GIROUD
Membres: Olivier GEORGES, Nathalie PEJU, Didier POULAIN, Dominique SUBIT, Pascal MONTIGNY, Gilles PEDEMONTI, David PUSSIER, Jean-Claude BUHAGIAR

Objectifs: La commission est chargée :

  • De la révision du Plan d'Occupation des Sols et de son passage en Plan local d'Urbanisme

Commission cadre de vie

Délégué responsable: Dominique SUBIT
Membres : Gaëlle DUPRAZ, Marie LARCHER, Delphine MASSON, Chantal MORA, Gilles PEDEMONTI, Anne PEREIRA-COQUAZ, Céline PEREIRA, Jean PEREIRA, Pamela SUBIT
Objectifs : Améliorer le cadre de vie en pérennisant des actions et en impulsant de nouveaux projets : environnement, fleurissement, illuminations, …

Commission voirie-réseaux

Délégué responsable: Didier POULAIN
Membres: Jean-Paul GIROUD, Pascal MONTIGNY, Gilles PEDEMONTI, David PUSSIER, Alexis TRICOIT
Objectifs : La commission est chargée de réfléchir sur des projets de voirie et réseaux suivant les besoins et les impératifs de mise en sécurité des ouvrages existants.
La commission valide les études et présente au Conseil Municipal pour délibération et approbation du projet finalisé.

Commission travaux

Délégué responsable: Didier POULAIN
Membres: Jean-Pierre BOUVIER, Jean-Paul GIROUD, Marie LARCHER, Gaëlle DUPRAZ, Pascal MONTIGNY, Cyril VARILLE
Objectifs : La commission est chargée de réfléchir sur des projets d’aménagement. La commission travaille en collaboration avec un bureau d’études qui élabore et concrétise les projets préconisés. La commission valide les études et présente au Conseil Municipal pour délibération et approbation du projet finalisé.

Commission urbanisme

Délégué responsable: Jean-Paul GIROUD
Membres: Jean-Pierre BOUVIER, Gaëlle DUPRAZ, Nathalie PEJU, Anne PEREIRA-COQUAZ, Didier POULAIN, Dominique SUBIT, Cyril VARILLE
Objectifs: La commission est chargée :

  • De l’étude des dossiers de permis d’aménager, permis de construire, déclarations préalables, certificats d’urbanisme opérationnels et d’informations et divers autres dossiers annexes.
  • De l’instruction des déclarations préalables et certificats d’urbanisme informatifs
  • Du respect des règles imposées par le PLU de la commune

Commission des finances

Délégué responsable: Nathalie PEJU
Membres: Sandra FROLON, Magaly GEORGES, Marie LARCHER, Pascal MONTIGNY, Anne PEREIRA-COQUAZ, Didier POULAIN
Objectifs: en étroite collaboration avec Marie-Noëlle DELSANTE (secrétaire de Mairie), la commission des Finances a en charge : Les questions financières et fiscales. L’état des emprunts et des subventions. Les projets de budget. Un fois par an, elle soumet au Conseil municipal l’approbation du compte administratif de l’exercice budgétaire précédent ainsi que le compte de gestion.

Commission artisans, commerces, entreprises

Délégué responsable: Didier POULAIN
Membres : Jean-Pierre BOUVIER, Sandra FROLON, Laetitia GESSE, Marie LARCHER, Gaëlle DUPRAZ, Pascal MONTIGNY, Cyril VARILLE
Objectifs : La commission est chargée de communiquer avec les entreprises, artisans et commerçants de la commune.

Commission Vie associative

Délégué responsable: Magaly GEORGES
Membres : Didier POULAIN, Sandra FROLON, Laetitia GESSE, Jean-Paul GIROUD, Nathalie PEJU, Alexis TRICOIT, Dominique SUBIT
Objectifs : Les objectifs poursuivis par la commission sont les suivants :

  • Accompagnement de toutes les associations tant moral, technique que financier
  • Gestion des équipements sportifs et ludiques
  • Planning des salles dédiées aux sports et aux loisirs
  • Etablissement des règlements des salles municipales

Commission information

Membres : Sandra FROLON, Magaly GEORGES, Marie LARCHER, Gilles PEDEMONTI, Nathalie PEJU, Dominique SUBIT, Gaëlle DUPRAZ
Objectifs : La priorité de la commission est d’informer au mieux les habitants de la commune à l’aide des supports d’informations divers.

Commission Matériel

Délégué responsable: Jean-Paul GIROUD
Membres : Jean-Pierre BOUVIER, Thibault GIROUD, Didier POULAIN, David PUSSIER, Alexis TRICOIT, Cyril VARILLE
Objectifs : La commission est chargée de répertorier le matériel et d’en assurer le suivi, le remplacement, l’acquisition

Commission environnement

Délégué responsable: Jean-Paul GIROUD
Membres : Jean-Pierre BOUVIER, Gaëlle DUPRAZ, Delphine MASSON, Didier POULAIN, David PUSSIER, Alexis TRICOIT, Cyril VARILLE
Objectifs : La commission est chargée de réfléchir au foncier communal, de gérer les coupes de bois, de préserver l’environnement et le patrimoine de notre village

Commission du Personnel

Délégué responsable: Magaly GEORGES
Membres: Sandra FROLON, Gilles PEDEMONTI, Nathalie PEJU, Didier POULAIN, Alexis TRICOIT
Objectifs: Pour répondre aux besoins de la population, la commission du personnel a en charge la gestion et la formation des différents services, à savoir :

  • Service Technique
  • Service Administratif
  • Service Scolaire
  • Service Restaurant scolaire et Périscolaire

Commission CCAS

Délégué responsable: Dominique SUBIT
Membres : Gaëlle DUPRAZ, Madeleine BUHAGIAR, Jean-Pierre BOUVIER, Franck CESAR, Odile COLOMBAN, Laetitia GESSE, Marie LARCHER, Delphine MASSON, Martine NUGUES, Anna NILLON, Gilles PEDEMONTI, Anne PEIRERA-COQUAZ, , Céline PEREIRA, Mireille SOUILLOL, Pamela SUBIT
Objectifs : Le Centre Communal d’Action Sociale est une institution locale d’action sociale et met, à ce titre, en place une série d’actions générales de prévention et de développement social dans la commune où il siège, tout en collaborant avecdes institutions publiques et privées.
Il développe des activités et missions (dans le cadre légal et facultatif), visant à assister et soutenir les populations concernées telles que les personnes handicapées, les familles en difficulté ou les personnes âgées.
Enfin, le CCAS supporte financièrement et techniquement certaines actions sociales dont l’intérêt va directement aux habitants de la commune.

Commission Affaires scolaires

Délégué responsable: Nathalie PEJU
Membres école élémentaire : Odile COLOMBAN, Magaly GEORGES Anne PEREIRA-COQUAZ, Didier POULAIN, Dominique SUBIT
Membres école maternelle : Magaly GEORGES, Anne PEREIRA-COQUAZ, Didier POULAIN, Alexis TRICOIT
Objectifs : La loi n° 11696 du 8 mars 1882 (loi Ferry) rendait l’enseignement primaire obligatoire en France et la mise en place d’une commission municipale à destination des écoles. C’est toujours dans le cadre légal mais surtout avec la volonté d’être un relais Professeurs des écoles, Parents d’Elèves et élèves que la commission en charges des affaires scolaire à en charge :

  • Conseil d’Ecole et liens avec les enseignants de maternelle et élémentaire
  • Subventions écoles
  • Lien avec la commission du personnel (pour le personnel ATSEM et en charge du périscolaire)
  • La mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires